Vous pensez encore carte grise ?
Vous pensez encore carte grise ? Vous avez du mal à savoir à quoi correspondent les lettres sur votre certification d’immatriculation, la FFCC a retrouvé pour vous, la DIRECTIVE 2003/127/CE DE LA COMMISSION du 23 décembre 2003 modifiant la DIRECTIVE 1999/37/CE du Conseil relative aux documents d’immatriculation des véhicules.
Il est important de rappeler qu’avant de circuler sur la voie publique, tous les véhicules terrestres à moteur (voitures particulières, 2 roues et scooters (y compris les moins de 50 cm3), moto, quad, cyclomoteurs, tricycles, quadricycles, camping-cars, camionnettes, tracteurs et autres engins agricoles), ainsi que les remorques dont le poids total autorisé en charge (PTAC) est supérieur à 500 kg (y compris les remorques agricoles), doivent être immatriculés.
Voici un extrait des explications de la nomenclature utilisée dont vous retrouverez l’intégralité dans la DIRECTIVE 2003/127/CE :
(D.1) marque
(D.2) type (variante/version, le cas échéant)
(D.3) dénomination(s) commerciale(s)
(E) numéro d’identification du véhicule
(F.1) masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocycles (en kg)
(G) masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 (en kg)
(H) période de validité, si elle n’est pas illimitée
(K) numéro de réception par type (si disponible)
(P.1) cylindrée (en cm3)
(P.2) puissance nominale (en kW)
(P.3) type de carburant ou source d’énergie
(Q) rapport puissance/poids en kW/kg (uniquement pour les motocycles)
(S.1) nombre de places assises, y compris celle du conducteur
(S.2) nombre de places debout (le cas échéant)
Sources :